Generelle vilkår og betingelser for salg

Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par [Nom de votre boutique] (« nous », « notre » ou « nos »).

1. Dispositions Générales

1.1. Les présentes CGV sont applicables à toutes les commandes passées via notre site internet [URL de votre boutique].

1.2. En passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.

1.3. Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

2. Produits

2.1. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations mineures peuvent exister.

2.2. Nos produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.

2.3. En cas d'indisponibilité d’un produit après passation de commande, nous vous informerons par e-mail et procéderons à un remboursement.

3. Prix

3.1. Les prix des produits sont affichés en [monnaie], toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

3.2. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

3.3. Les frais de livraison sont calculés et indiqués avant la validation de votre commande.

4. Commande

4.1. Pour passer commande, vous devez suivre les étapes suivantes :

• Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.

• Valider le panier.

• Fournir vos informations personnelles et de livraison.

• Choisir un mode de paiement.

• Confirmer la commande.

4.2. Une fois votre commande validée, vous recevrez une confirmation par e-mail.

4.3. Nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou de litige précédent.

5. Paiement

5.1. Les paiements peuvent être effectués par [moyens de paiement acceptés, ex : carte bancaire, PayPal, etc.].

5.2. Toutes les transactions sont sécurisées par des technologies de cryptage conformes aux standards en vigueur.

5.3. La commande sera expédiée uniquement après réception du paiement complet.

6. Livraison

6.1. Nous livrons à [zones géographiques couvertes, ex : France, Belgique, etc.].

6.2. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et varient en fonction de l’adresse de livraison et du mode de livraison choisi.

6.3. En cas de retard ou de problème de livraison, contactez-nous à [adresse e-mail de contact].

6.4. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards dus à des événements hors de notre contrôle (grèves, intempéries, etc.).

7. Droit de rétractation

7.1. Vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

7.2. Pour exercer ce droit, contactez-nous à [e-mail de contact] en mentionnant votre numéro de commande.

7.3. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à votre charge.

7.4. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.

8. Garantie et responsabilité

8.1. Nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.

8.2. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects liés à l’utilisation de nos produits.

9. Données personnelles

9.1. Vos informations personnelles sont collectées et traitées conformément à notre politique de confidentialité.

9.2. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en nous contactant à [e-mail de contact].

10. Loi applicable et litiges

10.1. Les présentes CGV sont soumises au droit français.

10.2. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Vous pouvez contacter notre service client à [e-mail de contact] pour toute réclamation.

10.3. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu de domicile du consommateur.